Conseil Municipal du 27 Décembre 2022
Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
Ordre du jour du 7 Décembre 2022 : Délibérations n° 01/06/2022 au 20/06/2022
- 01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 Novembre 2022
- 02. Budget 2022 - Décision modificative n° 1
- 03. Budget 2023 - Ouverture par anticipation de crédits d'investissement
- 04. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) - Programmation 2023 - Travaux de rénovation thermique àl'école élémentaire Ernest Renan - Remplacement de 33 châssis et 3 portes isolantes
- 05. Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Programme 2023 - Demande de subvention - Mise en accessibilité PMR du local d'accueil situé au cimetière
- 06. Politique de solidarité communautaire et de contribution au soutien de l'investissement local : sollicitation de fonds de concours de la CAPH pour le remplacement de 33 châssis et 3 portes isolantes façade avant de l'école élémentaire Ernest Renan
- 07. Rue Martha Desrumaux - Rétrocession de la voie, du réseau d'éclairage public et des espaces verts - Classement dans le domaine public communal
- 08. Rue Martha Desrumaux - Rétrocession de la voie, du réseau d'éclairage public et des espaces verts - Classement dans le domaine public communal
- 09. Traité de concession d'aménagement de la résidence du Collège - Avenant n° 1
- 10. Concession d'aménagement de la résidence du Collège - Apport en foncier des parcelles cadastrées section ZD n°s 46 à 51, 52p, 54 à 59 et 178 à SAEML NORDSEM
- 11. Lutte contre l'habitat indigne - Approbation de la convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
- 12. Contrat Enfance Jeunesse - CEJ - Pivot
- 13. Piscine Maurice Thorez - Convention d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires au sein de la piscine Maurice Thorez pour la période Septembre 2023 à Juillet 2026
- 14. Piscine Maurice Thorez - Remboursement des droits d'entrée
- 15. Location de la salle de la Jeunesse et de la salle Roger Salengro - Tarifications et conditions de remboursement
- 16. Sorties culturelles et financement de spectacles dans les écoles - Subventions aux coopératives scolaires
- 17. Subvention au C.C.A.S. d'Escaudain - Acompte 2023
- 18. Subvention aux associations locales (3) - Année 2022
- Annexe : 18. Subvention aux associations locales
- 19. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
- 20. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations